Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS DANYEL
Numéro de dépôt :
1226672
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
01/03/1992
Présentation de la marque MAISONS DANYEL
Déposée le 1 mars 1982 par monsieur DURAND Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « MAISONS DANYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS DANYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DURAND Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°1755 - Publication au BOPI 1983-27